Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIVITIS
LES CAVES DU COMMANDEUR, EURL
LES CAVES DU COMMANDEUR, COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
4253574
Date de dépôt :
02/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2026
DIVITIS de LES CAVES DU COMMANDEUR

Présentation de la marque DIVITIS

Déposée par voie électronique le 2 mars 2016 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LES CAVES DU COMMANDEUR et LES CAVES DU COMMANDEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIVITIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LES CAVES DU COMMANDEUR domicilié(e) 18 RUE DU MOULIN - 83570 - MONTFORT-SUR-ARGENS - France et LES CAVES DU COMMANDEUR, COOPERATIVE domicilié(e) 18 RUE DU MOULIN - 83570 - MONTFORT SUR ARGENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAL FRAYCHET domicilié(e) 18 RUE DU MOULIN - 83570 - MONTFORT-SUR-ARGENS - France.

La marque DIVITIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVITIS arrivera à expiration en date du 2 mars 2026.

LES CAVES DU COMMANDEUR a également déposé les autres marques suivantes : MONS FORTIS , BRUT ET ROSE , CODE PROVENCE , BRUT ET BLANC , LATITUDE VAR , OPERTUM , TERRUBY


LES CAVES DU COMMANDEUR, EURL - 18 RUE DU MOULIN - 83570 - MONTFORT-SUR-ARGENS - France

LES CAVES DU COMMANDEUR, COOPERATIVE - 18 RUE DU MOULIN - 83570 - MONTFORT SUR ARGENS - France


M. PASCAL FRAYCHET - 18 RUE DU MOULIN - 83570 - MONTFORT-SUR-ARGENS - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.